La ceinture est-elle obligatoire sur un chariot à mât rétractable ?

Cette question semble simple, mais la réponse est bien plus nuancée.

La réglementation et les fabricants

Si le fabricant du chariot prévoit une ceinture de sécurité et en impose le port dans la notice d’utilisation, la réponse est évidente : il faut la porter.

Cependant, ce cas est rare et la décision revient alors à l’employeur.

Les fabricants affirment généralement que la présence d’une ceinture de sécurité n’est pas obligatoire sur les chariots à mât rétractable. En effet, selon les normes harmonisées NF EN ISO 3691-1 et NF EN 16307-1, ces chariots ne sont pas tenus d’être équipés d’un dispositif de retenue du conducteur lors de leur mise sur le marché.

Par conséquent, un chariot vendu sans ceinture est présumé conforme.

Pourquoi les fabricants ne généralisent-ils pas l’usage des ceintures ?

Les constructeurs suivent les prescriptions des normes et, au mieux, proposent la ceinture en option. Lors des commissions de normalisation, ils justifient cette position par :

• la rareté des accidents de renversement ou de basculement ;
• le fait que ces accidents surviennent généralement lorsque les règles de conduite en sécurité ne sont pas respectées (par exemple, circulation avec le mât déployé et une charge en hauteur).

La responsabilité de l’employeur

Cependant, la conformité seule ne suffit pas. L’employeur ne peut se contenter d’acheter un équipement simplement parce qu’il est marqué CE. L’article L.4321-1 du Code du travail lui impose de s’assurer que « les équipements de travail sont équipés de manière à préserver la santé et la sécurité des travailleurs ».

Ainsi, si :

• les conditions réelles d’utilisation ne garantissent pas l’exclusion totale des risques de basculement, de renversement ou de choc frontal,
• et qu’il est établi que le port d’une ceinture de sécurité ou d’un dispositif équivalent peut réduire les risques de blessures graves ou mortelles,

alors l’analyse des risques menée par l’employeur, notamment dans le DUERP, doit conclure à la nécessité d’équiper ces chariots d’un dispositif de retenue et d’en imposer l’usage.

Conclusion

L’employeur est donc, dans la plupart des cas, tenu de choisir des chariots à mât rétractable munis d’un dispositif de retenue et d’en rendre le port obligatoire pour les caristes. Il en va de la sécurité des travailleurs et du respect de la réglementation en vigueur.